Distinctions honorifiques de l'Ordre de la Rose Noire

L'insigne du Mérite de l'Ordre de la Rose Noire. - DISPOSITIONS GENERALES

Art. 1er.Il est créé une distinction honorifique, sous la dénomination "L'insigne du Mérite de l'Ordre de la Rose Noire".

Art. 2 Cet insigne peut être octroyé :

1° aux membres de l’Ordre de la Rose Noire qui ont participé à certaines missions ou opérations militaires, en exécution d'une décision de l'Etat Major ;
2° aux membres de l’Ordre de la Rose Noire qui accomplissent des actes de courage et de dévouement 
3° aux membres de l’Ordre de la Rose Noire qui ont fait preuve d’un comportement exemplaire ponctuel à l’intérieur ou à l’extérieur de l’Ordre relevant d'une dimension capacitaire spécifique dont la mise en œuvre aura été ordonnée par l'Etat Major. 
4° aux personnes extérieures de l’Ordre de la Rose Noire qui ont servi les intérêts de l’Ordre de manière exemplaire ou qui l’ont soutenu lors de ses opérations militaires.

Art. 3 L'insigne peut faire l'objet d'attributions multiples.

Art. 4 L'insigne de 2ème classe se compose d'un bouclier en émail jaune et un médaillon comportant une rose noire en son centre posé sur 2 épées croisées, lames vers le bas. L'insigne est réalisé en bronze patiné. 

L'insigne de 1ère classe se compose d'un bouclier en émail rouge et un médaillon comportant une rose noire en son centre posé sur 2 épées croisées, lames vers le bas. L'insigne est réalisé en bronze patiné. 

L'insigne réservé aux non membres de l'Ordre de la Rose Noire se compose d'un bouclier en émail bleu et un médaillon comportant une rose noire en son centre posé sur 2 épées croisées, lames vers le bas. L'insigne est réalisé en bronze patiné.
 
Au revers, l'insigne du Mérite de l'Ordre de la Rose Noire possède un champ lisse pouvant recevoir éventuellement la gravure du nom du récipiendaire et la date d'octroi.

Art. 5 L'insigne du Mérite de l'Ordre de la Rose Noire possède trois degrés de récompense. L'insigne de 2ème classe, l'insigne de 1ère classe et l'insigne destiné aux non membres de l'Ordre de la Rose Noire.

L'insigne est attribué aux personnes ayant rendu, à plusieurs reprises, des services exceptionnels. Elle peut être attribuée à titre posthume ainsi qu'aux personnes ayant risqué leur vie lors de missions ou opérations militaires ou, dans le cas d’un bénéficiaire non membre de l'Ordre, qui ont soutenu l’Ordre de la Rose Noire lors d’opérations militaires ou ont servi ses intérêts de manière exemplaire.

Art. 6 L'insigne peut être octroyé, sans condition particulière de rang ou de grade.  

Art. 7 Sous peine d'irrecevabilité de la proposition d'octroi, il faut :

1° que la demande soit introduite par l'Etat Major ou par l'autorité la plus élevée de l’Ordre de la Rose Noire du moment ;
2° que le bénéficiaire ait fait preuve d'une conduite irréprochable au cours des missions ou opérations visées à l'article 2 ;
3° que le bénéficiaire ne se soit pas rendu coupable de faits graves incompatibles à sa catégorie de personnel ;
4° que le bénéficiaire civil ne se soit pas rendu coupable de manquements disciplinairement répréhensibles aux dispositions statutaires qui lui sont applicables ;
5° que le bénéficiaire ne soit sous le coup d’aucune procédure pénale à son encontre. Dans la mesure du possible, les demandes doivent être globalisées, contrôlées quant à leur recevabilité par l'Etat Major.

Art. 8.L'Etat Major qui a la gestion de l'insigne du Mérite de l'Ordre de la Rose Noire dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent décret.




Médaille du Mérite de 2ème classe



Médaille du Mérite de 1ère classe



Médaille du Mérite pour non membres de l'Ordre de la Rose Noire






Fait à Chatelaudren, le 28 juin 1470

Comte Malvil de Chatelaudren, Grand Maître de l'Ordre de la Rose Noire

La Croix de Chevalier de l'Ordre de la Rose Noire

 - DISPOSITIONS GENERALES

Art. 1er. Il est créé une distinction honorifique, sous la dénomination "Croix de Chevalier de l'Ordre de la Rose Noire".

Art. 2 Cette croix peut être octroyée :

1° aux membres de l’Ordre de la Rose Noire qui ont participé à certaines missions ou opérations militaires, en exécution d'une décision du Grand Maître ;
2° aux membres de l’Ordre de la Rose Noire qui accomplissent des actes de courage et de dévouement 
3° aux membres de l’Ordre de la Rose Noire qui ont fait preuve d’un comportement exemplaire ponctuel à l’intérieur ou à l’extérieur de l’Ordre relevant d'une dimension capacitaire spécifique dont la mise en œuvre aura été ordonnée par l'Etat Major. 

Art. 3 La Croix ne peut faire l'objet d'attributions multiples.

Art. 4 La Croix se compose d'une croix de Malte en émail bordeaux bordée d'or et un médaillon comportant une rose noire en son centre. La Croix est réalisée en bronze patiné.
Au revers, la Croix de Chevalier de l'Ordre de la Rose Noire possède un champ lisse pouvant recevoir éventuellement la gravure du nom du récipiendaire et la date d'octroi.

L'insigne est attribué aux personnes ayant rendu, à plusieurs reprises, des services exceptionnels. Elle peut être attribuée à titre posthume ainsi qu'aux personnes ayant risqué leur vie lors de missions ou opérations militaires.

Art. 5 La Croix ne peut être octroyée qu'aux membres du rang officiers ou supérieur.  

Art. 6 Sous peine d'irrecevabilité de la proposition d'octroi, il faut :

1° que la demande soit introduite par le Grand Maître ou par l'autorité la plus élevée de l’Ordre de la Rose Noire du moment ;
2° que le bénéficiaire ait fait preuve d'une conduite irréprochable au cours des missions ou opérations visées à l'article 2 ;
3° que le bénéficiaire ne se soit pas rendu coupable de faits graves incompatibles à sa catégorie de personnel ;
4° que le bénéficiaire ne soit sous le coup d’aucune procédure pénale à son encontre. Dans la mesure du possible, les demandes doivent être globalisées, contrôlées quant à leur recevabilité par le Grand Maître.

Art. 7.Le Grand Maître qui a la gestion de l'insigne de la Croix de Chevalier de l'Ordre de la Rose Noire dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent décret.